Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVE
DOMAINE DE LA VARENNE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94514383
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque TERRE NEUVE

Déposée le 30 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA VARENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA VARENNE domicilié(e) La Varenne THIEL SUR ACOLIN, 03230 CHEVAGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 004 203 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 30 mars 2004.

DOMAINE DE LA VARENNE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS COMPOST NATUREL , TERRE NEUVE , BIOCOMPOST , (Marque figurative) , TERREFRANCHE , TERRE NEUVE , TERROIRS SUPPORT DE CULTURE NATUREL , VARENNE


DOMAINE DE LA VARENNE Société à Responsabilité Limitée - La Varenne THIEL SUR ACOLIN, 03230 CHEVAGNES - France - SIREN 379004203


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 23 décembre 1998 - Gage constitué n°273547 - Publication au BOPI 1998-12-23

Inscription le 12 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270169 - Publication au BOPI 1999-01-12

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Composts biologiques, composts végétals